Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance extraordinaire le samedi 20 septembre 2022 à 20 heures 30 dans la salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022

2 – Adoption du projet de territoire Val de Saône 2021-2026

3 – Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour la réalisation de petits travaux au terrain de football

4 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes

5 – Reprise d’une provision pour risques financiers

6 – Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses depuis plus de deux ans

7 – Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de la Métropole

8 – Tarifs UFCV – accueil périscolaire et Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)

9 – Modification de la délibération n°2019-27 relative à l’adhésion au contrat-cadre « Titres restaurant » du CDG 69.

10 – Changement du temps de travail des emplois d’ATSEM